🎇 Plan Local D Urbanisme Saint Hilaire De Riez

Maison- 111 m² - 4 pièces à Saint-Hilaire-de-Riez. favoris. 347 600 € 111 m². 4 pièces. 3 chambres. Description : L'AGENCE DE LA COUR ROUGE et DU QUAI GORIN vous propose EN EXCLUSIVITE aux portes de SAINT GILLES X DE VIE cette maison en très bon état comprenant un salon-séjour, une cuisine indépendante, 3 chambres, une salle de douche, 2 wc, un

RÉVISION DU ZONAGE INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES Par arrêté du 2 décembre 2021, le président de la Communauté d’agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie a ordonné l’ouverture d’une enquête publique qui se déroulera du 31 janvier au 1er mars 2022. À cet effet, Monsieur Gérard SPANIER a été désigné par le président du Tribunal administratif en tant que commissaire-enquêteur. Vous trouverez ci-dessous Modification n°3 du PLU Par arrêté du 8 novembre 2021, Madame le Maire a prescrit la modification n°3 du Plan local d’urbanisme. Par délibération du même jour, le conseil municipal est venu définir les modalités de la concertation. Pendant la durée de cette concertation, les observations pourront être consignées sur un registre à l’Hôtel de Ville et au service de l’urbanisme 6 rue du Gatineau – Immeuble » Les Salorges . Elles peuvent également être adressées par courrier à Madame Le Maire et le cas échéant, par voie de communication électronique à l’adresse mail suivante urbanisme en précisant en objet » Modification n°3 du PLU . RAPPORT DE PRÉSENTATION DU PLU Partie I Partie 2 Projet d’aménagement et de développement durables Orientations d’aménagement et de programmation Règlement Dispositions applicables en zones urbaines U Zone UA Zone UB Zone UC Zone UD Zone UE Zone UL Zone UT Dispositions applicables aux zones à urbaniser AU Zone 1AU Zone 2AU Dispositions applicables aux zones naturelles N Dispositions applicables aux zones agricoles A Réglement Annexe Loi Paysage » Les plans de zonage Pour accéder aux différents plans Plan communal Plan par secteur Plan par sous-secteur Les annexes Servitudes d’utilité publiques Approbation du PPRL plan de prévention des risques naturels Pays de Monts du 30 mars 2016 Cliquez sur ce lien pour consulter la page officielle de la préfecture de Vendée Information sur les risques naturels et technologiques majeurs destinée aux acquéreurs et locataires de biens immobiliers. Droit de préemption urbain Secteurs d’isolation accoustique Emplacements réservés Annexes sanitaires Schéma directeur des eaux pluviales Secteur de mixité sociale

^{Unenouvelle modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Chamond a été approuvée par délibération du Conseil Métropolitain le 24 mars 2022 (voir la délibération ). la correction de la position de la limite de la zone UG7 le long de la rue des V.A.B., la mise en cohérence du zonage du côté sud de la rue de St-Etienne} Lelieu adapté pour l’apprentissage de la voile. La base nautique des Vallées est située sur un plan d’eau sécurisé de 10 hectares, dans les marais de Saint-Hilaire-de-Riez. À l’abri des tumultes océaniques, c’est un lieu adapté à l’apprentissage de la voile.. La base nautique peut accueillir les particuliers ainsi que des groupes, elle dispose de zones d’accueil et des Modification du Plan local d’urbanisme] La ville s'engage dans un projet de modification de son Plan local d'urbanisme qui va venir traduire le projet de territoire porté par la municipalité pour

Communautede communes GRANVILLE TERRE ET MER AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRÉHAL Premiere parution Par

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